taxe Co2

Taux d'émission de CO2 sur la carte grise ?

Le taux d'émission de CO2 est sur votre carte grise à la rubrique V7 (si le véhicule a été mis en circulation après le 1er juin 2004). A ce propos, noter que les cartes grises comportent au dos une liste des abréviations (type V7 ou autre) avec leur signification. Très utile pour comprendre votre carte grise. La taxe sur le CO2 s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) mis en circulation depuis le 1er juin 2004. Ne vous étonnez donc pas de ne pas trouver cette taxe CO2 si votre véhicule est de 2003 ou moins. Heureux veinard ! Vous n'aurez qu'à mettre zéro dans la case taxe CO2 pour faire votre carte grise !

Globalement, un véhicule d'occasion est soumis à la taxe co2.
Un véhicule neuf est soumis au bonus/malus écologique.

Taxe CO2 pour voiture d'occasion

Si votre véhicule d'occasion à fait l'objet d'une réception à titre communautaire (c'est à dire une voiture courante non réceptionnée à titre isolé ce qui est le cas de 99,9 % des voitures), la rubrique D.2.1 doit être remplie.
Il vous suffit de vous reporter à le taux (V7) et de faire le calcul :
- moins de 200g/km : Pas de taxe co2 a payer .
- De 200 à 250g/km : cout taxe co2 = 2 €/gramme.
- Plus de 250 g/km : cout taxe co2 = 4 €/gramme.

Bonus/Malus écologique (pour les véhicules neufs)

Pour tout savoir sur le bonus/malus CO2 cliquer ici : Bonus/Malus écoloqique

Pour les véhicules polluants (au dessus de 165g/km) cliquer ici : véhicules polluants

Pour le détail des exonération et allégement de taxe selon les régions pour les véhicules propres (GPL, Bio-ethanol) cliquer ici : véhicules propres

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